Legss

L’or :

Lingot d’or ou bijoux, la Fondation a la capacité de recueillir ce métal précieux en exonération de droits de mutation. Nous nous chargeons de vendre ce qui nous est remis au cours de l’or en vigueur. Nous passons soit par un commissaire-priseur, soit via un courtier.

Les œuvres d’art :

Elles doivent être authentifiées et expertisées préalablement à toute vente. Un commissaire-priseur se chargera de vendre les œuvres aux enchères. Les sommes recueillies nous permettront de financer nos projets en faveur de ceux qui vivent à l’hôpital.

Les droits d’auteur :

Vous avez écrit une chanson ou un livre ? Il est possible de nous transmettre vos droits d’auteur de manière pérenne ou temporaire. La SACEM se chargera de nous remettre les revenus issus du fruit de votre création.

Ainsi lors de la crise Covid-19 et grâce à la générosité d’artistes qui nous ont cédés leurs droits, la Fondation a pu soutenir de nombreux soignants fortement impactés par la pandémie.

Merci !

Grâce à vos dons et legs, notre Fondation continue à agir en faveur des plus fragiles dans tous les établissements médico-sociaux de France. Nous avons à cœur de valoriser au mieux ces biens atypiques qui constituent votre histoire.

L’ensemble des dons et legs qui nous sont consentis sont exonérés de droits de mutation à titre gratuit. En outre, dans certains cas, et conformément à l’article 200 CGI, ces dons de biens atypiques ouvrent droit à une réduction d’impôt sur le revenu ou de l’IFI.

Si vous avez un doute sur la capacité de notre Fondation à recevoir une catégorie de bien ou un type d’objet, n’hésitez pas à contacter Madame Delphine REVEIL, Juriste Libéralités.

Envoyer un mail Pour plus d'informations, n'hésitez pas à me contacter au 07 45 18 53 01. Delphine RÉVEIL JURISTE LIBÉRALITÉS

10 bonnes raisons de transmettre son patrimoine à la Fondation des Hôpitaux.

1. Pour financer des actions en faveur des plus vulnérables dans les établissements médico-sociaux. La Fondation des Hôpitaux est une des rares fondation à soutenir les EPHAD et intervient depuis plus de trente ans dans les hôpitaux pour améliorer le quotidien des patients, des soignants et des aidants.

2. Pour notre capacité à agir sur tout le territoire français (Métropole et Outre-Mer) et à répliquer les projets efficients.

3. Pour notre connaissance des besoins du terrain et nos liens avec les équipes soignantes et les acteurs locaux.

4. Pour la place centrale accordée à l’humain tant dans nos actions qu’à l’égard de nos bénéficiaires et de nos bienfaiteurs.

5. Pour notre impact sur des causes sociétales (violences faites aux enfants, l’accompagnement des aidants, le Grand Age…). La Fondation a vocation à être force de proposition et d’innovation sur ces sujets.

6. Pour l’accompagnement personnalisé et l’écoute attentive de nos bienfaiteurs, en toute discrétion. Votre référente Libéralités est accessible et joignable directement, elle peut vous renseigner tant sur nos actions que sur votre projet de transmission.

7. Pour notre engagement à respecter vos volontés, notamment les charges que vous souhaitez nous confier, comme l’entretien de votre sépulture .

8. Pour le traitement professionnel des dossiers en collaboration avec les notaires et autres partenaires (commissaires-priseurs, agents immobiliers…) par une personne salariée de la Fondation et diplômée notaire.

9. Pour la gestion désintéressée des fonds reçus et les contrôles internes et externes stricts que nous nous imposons pour veiller à leur bonne utilisation.

10. Pour notre volonté de valoriser au mieux les biens qui nous sont légués en exonération de droits de mutation. Nous agissons en « bon père de famille » parce que chaque euro reçu compte, nous veillons à optimiser les dépenses faites.

Chacun a sa propre histoire ou expérience pouvant être à l’origine de sa décision de léguer. Madame Delphine REVEIL, Juriste Libéralités, se tient à votre disposition pour échanger à ce sujet.

Envoyer un mail Pour plus d'informations, n'hésitez pas à me contacter au 07 45 18 53 01. Delphine RÉVEIL JURISTE LIBÉRALITÉS

Photographie : Maison du Petit Monde de Villefranche

Reconnue d’utilité publique, notre Fondation est habilitée à recevoir des legs en exonération de droits de succession.

Le moment venu, la totalité des fonds recueillis sera utilisée conformément à vos volontés et permettra de financer des actions en faveur des patients et de leurs familles tel que le rapprochement des familles.

Pour plus d’informations consultez notre page dédiée

Prévoir un legs par la rédaction d’un testament est la méthode la plus sûre pour voir vos dernières volontés respectées. Il est important de vous rapprocher d’un notaire pour mettre en place cette transmission.  

Madame Delphine REVEIL, Juriste Libéralités de la Fondation, est également à votre disposition pour vous accompagner dans votre projet de legs. 

Retrouvez le spot legs de la Fondation des Hôpitaux :

Envoyer un mail Pour plus d'informations, n'hésitez pas à me contacter au 07 45 18 53 01. Delphine RÉVEIL JURISTE LIBÉRALITÉS