L’or :
Lingot d’or ou bijoux, la Fondation a la capacité de recueillir ce métal précieux en exonération de droits de mutation. Nous nous chargeons de vendre ce qui nous est remis au cours de l’or en vigueur. Nous passons soit par un commissaire-priseur, soit via un courtier.
Les œuvres d’art :
Elles doivent être authentifiées et expertisées préalablement à toute vente. Un commissaire-priseur se chargera de vendre les œuvres aux enchères. Les sommes recueillies nous permettront de financer nos projets en faveur de ceux qui vivent à l’hôpital.
Les droits d’auteur :
Vous avez écrit une chanson ou un livre ? Il est possible de nous transmettre vos droits d’auteur de manière pérenne ou temporaire. La SACEM se chargera de nous remettre les revenus issus du fruit de votre création.
Ainsi lors de la crise Covid-19 et grâce à la générosité d’artistes qui nous ont cédés leurs droits, la Fondation a pu soutenir de nombreux soignants fortement impactés par la pandémie.
Merci !
Grâce à vos dons et legs, notre Fondation continue à agir en faveur des plus fragiles dans tous les établissements médico-sociaux de France. Nous avons à cœur de valoriser au mieux ces biens atypiques qui constituent votre histoire.
L’ensemble des dons et legs qui nous sont consentis sont exonérés de droits de mutation à titre gratuit. En outre, dans certains cas, et conformément à l’article 200 CGI, ces dons de biens atypiques ouvrent droit à une réduction d’impôt sur le revenu ou de l’IFI.
Si vous avez un doute sur la capacité de notre Fondation à recevoir une catégorie de bien ou un type d’objet, n’hésitez pas à contacter Madame Delphine REVEIL, Juriste Libéralités.
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